Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :

KOI BROTHERS, SARL au capital de 5 000 €, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 980 386 379, dont le siège social est situé 21 Boulevard Pasteur, 69800 Saint-Priest (France),
ci-après dénommée "le Vendeur",
et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site www.koibrothers.fr, ci-après dénommée "l’Acheteur".

Article 1 – Objet

Les présentes CGV visent à définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par KOI BROTHERS.
Toute commande passée sur www.koibrothers.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Article 2 – Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.koibrothers.fr, dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé. Les photographies sont non contractuelles.

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Ils n’incluent pas les frais de livraison, qui sont précisés avant validation de la commande.
KOI BROTHERS se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

Article 4 – Commande et Paiement

Le passage de commande implique :

  • Création d’un compte client

  • Acceptation des présentes CGV

Moyens de paiement acceptés :

✔ Carte bancaire (paiement sécurisé)
✔ Virement bancaire

Toute commande n’est considérée comme définitive qu’après confirmation du paiement.

Article 5 – Réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de KOI BROTHERS jusqu’au paiement intégral.

Article 6 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans justification ni pénalité.

Les produits doivent être retournés en parfait état et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur.

Adresse de retour :
KOI BROTHERS – 14 Impasse des 3 Pierres, 69380 Civrieux d’Azergues (France).

Article 7 – Livraison

Les livraisons sont assurées par nos transporteurs partenaires à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
En cas de retard supérieur à 30 jours, l’Acheteur pourra demander l’annulation de la commande et le remboursement.

Article 8 – Retours et Remboursements

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et contrôle des produits retournés.
Le remboursement s’effectuera par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Article 9 – Garanties

Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Article 10 – Responsabilité

KOI BROTHERS ne pourra être tenue responsable des dommages liés à une mauvaise utilisation du produit ou à un problème indépendant de sa volonté (ex. : coupure internet, intrusion, virus).

Article 11 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.koibrothers.fr sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, partielle ou totale, est interdite sans autorisation préalable.

Article 12 – Données personnelles

KOI BROTHERS collecte et traite vos données personnelles conformément au RGPD.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en nous contactant à contact@koibrothers.fr.

Article 13 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux dont dépend le siège social de KOI BROTHERS (Lyon).